Objet du Marché :
Etude pour l’expertise et développement de coproduits issus du vignoble de Saint-
Pourçain en vue d’application dans les domaines des cosmétiques et des compléments
alimentaires »

Code CPV :
73110000-6

Procédure de passation du marché :
procédure adaptée

Durée du marché ou délai d’exécution :
12 mois maximum à compter de la notification de l’ordre de service.

Délai minimum de validité des offres :
90 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée selon les
critères énoncés dans le règlement de consultation valant cahier des charges. Les variantes
et options ne sont pas autorisées.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Support papier :
COMMUNAUTE DE COMMUNES B.P. 56 - 03500 SAINT-POURCAIN/SIOULE

04 70 47 67 20 - Fax : 04 70 47 55 09 – nmorin-stpourcaincommunaute@wanadoo.fr
Ou par voie dématérialisée : www. comcompayssaintpourcinois.fr, rubrique administration
générale – marchés publics

Renseignements complémentaires :
COMMUNAUTE DE COMMUNES EN PAYS SAINT POURCINOIS
B.P. 56 - 03500 SAINT-POURCAIN/SIOULE - 04 70 47 67 20
Date limite de réception des offres :
Mardi 31 janvier à 12 h 00, par envoi recommandé avec accusé de réception ou remise
contre récépissé au siège de la COMMUNAUTE DE COMMUNES B.P. 56 - 03500 SAINTPOURCAIN/
SIOULE. La transmission des candidatures par voie électronique n’est pas
autorisée.

Date d’envoi à la publication :
05 janvier 2012